Conditions de vente
Nos conditions générales
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à tout acheteur passant commande sur le site Le Turlutain.
Le présent document présente un caractère ferme et définitif sauf dérogation formelle et express de notre entreprise.
Tous les articles sont proposés sous réserve de disponibilité et livrés dans les jours qui suivent la commande lorsqu'ils sont en stock, et dans un délai d'un mois sauf commandes ou fabrications spéciales ou le délai vous est précisé.
Les informations sur les articles (descriptions et photos) fournies sur ce site sont les plus précises possible mais sont non contractuelles, notamment en ce qui concerne les orgues en évolution constante.
La vente se fait avec paiement d`avance ( pour premieres commandes et notamment les associations, compagnies theâtrales et organismes qui ne sont pas au nom de la personne qui commande etc...)
sauf pour les anciens clients ou accord préalable de notre entreprise avec réserve de propriété du vendeur jusqu`au paiement intégral conformément à la loi française 83-335 du 2 mai 1980.
En cas de litige seul le tribunal de commerce de Nancy est reconnu par notre société.
Les articles selon la loi peuvent nous être renvoyés en bon état dans les 14 jours après leur récéption.
Il est recommandé de nous contacter auparavant pour résoudre les difficultés éventuelles.
Les frais de retour et de renvoi d'une nouvelle marchandise sont à votre charge.
Commande
Le site permet de choisir ses articles et de passer une commande en ligne.
A la fin de votre sélection, vous pouvez décider de votre option de paiement et des modalités d'envoi.
Attention la loi nous rend responsable du transport et de la livraison de l'objet en conséquence nous sommes amenés à proposer selon la valeur des objets
un moyen de transport avec garantie sauf acceptation du risque de votre part lorsque vous choisissez un envoi non suivi ou garanti .
Pour la France l'envoi d'un chèque ou un virement gratuit sont préférables au paiement Paypal qui nous occasionne des frais conséquents.
Une petite remise vous est consentie en contrepartie.
Le Turlutain se réserve le droit de ne pas accepter la commande d'un client avec lequel existerait un litige.
Les commandes venant d’Europe sont payées par virement bancaire de préférence.
Paypal est réservé aux pays étrangers en raison des frais occasionnés.
Livraison, Prix, Taxes et paiement
Les prix donnés sont nets non soumis à la TVA.
L'entreprise ne peut être tenue responsable de retards de livraison indépendants de sa volonté (fournisseurs ou transporteur).
Pour certains orgues le prix est calculé départ fabricant, il y a donc lieu d’ajouter les frais de transport.
Les frais de port sont relatifs aux pays de livraison.
Les frais de port calculés en ligne incluent le poids de l’emballage et sont calculés au meilleur coût en fonction du poids et du pays.
Nous nous réservons le droit d'utiliser des transporteurs différents du service postal annoncé pour un meilleur service.
Le paiement par carte bancaire est sécurisé par le site Paypal, vos informations bancaires ne nous sont en aucun cas transmises.
Caractère artisanal de certains articles
Les fabrications, impressions et décorations peuvent varier du fait du caractère artisanal de nombreux articles.
Sécurité enfants
Malgré leur caractère éducatif ou ludique, nos articles ne sont en aucun cas des jouets destinés aux enfants et doivent être utilisés sous le contrôle d`un adulte.
Vente des orgues
Pour les orgues, la commande et le prix sont définitifs à la réception d'une confirmation de commande écrite que nous vous adressons.Un accompte est demandé à la commande.
Protection de vos données
Notre fichier client est déclaré à la CNIL (Commission Nationale Informatique & Liberté). Il ne contient que vos noms et adresse, téléphone et email ainsi que vos commandes.
Paypal nous sert d'intermédaire éventuel pour les paiements, nous n'avons donc aucune information sur vos cartes bancaires.
Les informations que vous donnez sont confidentielles et sécurisées. Elles ne seront en aucun cas commercialisées. .
En donnant votre email vous nous autorisez à vous contacter par ce moyen pour vous faire connaître nos nouvelles productions ou événements par newsletter tous les deux ou trois mois au maximum
En vertu de l'article 34 de la loi " Informatique et Libertés " n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations vous concernant.
Pour exercer ce droit, il vous suffit de nous contacter par tout moyen de votre choix.
Copyright
Tous nos modèles, photos et interprétations musicales sont des créations exclusives et déposées par notre entreprise. Leur utilisation pour reproduction ou copie est interdite.
Aucun élément ou photo de ce site ne peut être recopié ou utilisé sans notre autorisation.
